REINIGUNG VON HYDROXYLAMIN

Brevet européen · EP1017621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1017621
Numéro de demande
EP98922472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1998
Publié
12 juil. 2000
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C01B 21/20 (2006.01)
C01B 21/14 (2006.01)
Priorité
US 895361 16.07.1997
Demande PCT
PCT/US1998/010445 21.05.1998
Publication PCT
WO1999/003780 28.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ashland Inc.

ASHLAND INC.

P.O. Box 2219, Columbus, OH 43216, US

Inventeur

RIDDLE, Floyd, L.

Emmaus, PA 18049, GB

MICHELOTTI, Francis, W.

Easton, PA 18042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.