PROCEDE DE LYSE DE MICRO-ORGANISME
Brevet européen · EP1017784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1017784
- Numéro de demande
- EP98942953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1998
- Publié
- 12 juil. 2000
- Délivré
- 23 avr. 2003
- Radié
- 22 sept. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12M 1/33 (2006.01)C12N 1/06 (2006.01)C12M 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 9712164 23.09.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/001475 23.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/015621 01.04.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.09.2018
- 15 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
SANTORO, Lyse
F-69269 Charbonnières les Bains, FR
COLIN, Bruno
F-69280 Marcy l'Etoile, FR
LOPEZ, Sophie
F-69380 Chazay d'Azergues, FR
PARIS, Cécile
F-69280 Marcy L'Etoile, FR
JAY, Corinne
F-69100 Villeurbanne, FR
CLARK DICKEY, Kathleen, Ann
Cardiff, CA 91007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.