PROCEDE DE LYSE DE MICRO-ORGANISME

Brevet européen · EP1017784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1017784
Numéro de demande
EP98942953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1998
Publié
12 juil. 2000
Délivré
23 avr. 2003
Radié
22 sept. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12M 1/33 (2006.01)
C12N 1/06 (2006.01)
C12M 3/08 (2006.01)
Priorité
FR 9712164 23.09.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/001475 23.09.1998
Publication PCT
WO1999/015621 01.04.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.09.2018

  2. 15 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SANTORO, Lyse

F-69269 Charbonnières les Bains, FR

COLIN, Bruno

F-69280 Marcy l'Etoile, FR

LOPEZ, Sophie

F-69380 Chazay d'Azergues, FR

PARIS, Cécile

F-69280 Marcy L'Etoile, FR

JAY, Corinne

F-69100 Villeurbanne, FR

CLARK DICKEY, Kathleen, Ann

Cardiff, CA 91007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.