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Brevet européen · EP1017870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1017870
Numéro de demande
EP97937765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1997
Publié
12 juil. 2000
Délivré
23 oct. 2002
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/00 (2006.01)
C23C 14/54 (2006.01)
B23C 5/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB1997/001090 12.09.1997
Publication PCT
WO1999/014392 25.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 28 févr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse, 9477 Trübbach

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Unaxis Balzers Aktiengesellschaft, 9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  4. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Oerlikon Trading AG, Trübbach

Hauptstrasse, 9477 Trübbach

Inventeur

BRAENDLE, Hans

CH-7320 Sargans

SHIMA, Nobuhiko, Narita Works

Narita-shi, Chiba-ken 286, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.