OPTISCHE VORRICHTUNG UND METHODE

Brevet européen · EP1017987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1017987
Numéro de demande
EP98901601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1998
Publié
12 juil. 2000
Délivré
15 juin 2005
Radié
1 févr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 15/02 (2006.01)
G01N 21/00 (2006.01)
G02B 5/00 (2006.01)
Priorité
NZ 31416997 31.01.1997
Demande PCT
PCT/NZ1998/000009 02.02.1998
Publication PCT
WO1998/034094 06.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.02.2018

  2. 12 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    XY, Inc., 1108 North LeMay Avenue, Fort Collins, CO 80524, Etats-Unis d'Amérique → XY, LLC, 22575 State Highway 6 South, Navasota, TX 77868, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.11.2010

  3. 31 août 2006

    Transféré

    Titulaire
    The Horticulture and Food Research Institute of New Zealand Limited, 120 MT Albert Road, MT Albert, Auckland, Nouvelle-Zélande → XY, Inc., 1108 North LeMay Avenue, Fort Collins, CO 80524, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  4. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  5. 15 févr. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    THE HORTICULTURE AND FOOD RESEARCH INSTITUTE, OF NEW ZEALAND LIMITED, Palmerston North Research Centre,, Tennent Drive, Palmerston North, Nouvelle-Zélande → The Horticulture and Food Research Institute of New Zealand Limited, 120 MT Albert Road, MT Albert, Auckland, Nouvelle-Zélande

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  6. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

XY, LLC

22575 State Highway 6 South, Navasota, TX 77868, US

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

SHARPE, Johnathan

R.D. 2,Hamilton, NZ

SCHAARE, Peter, Niven

Hamilton, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.