ELECTROLYTE SOLIDE POLYMERE ET SES PROCEDES DE PREPARATION

Brevet européen · EP1018181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1018181
Numéro de demande
EP99929459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1999
Publié
12 juil. 2000
Délivré
4 oct. 2006
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/40 (2006.01)
C08F 20/44 (2006.01)
Priorité
FR 9809385 10.07.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/001680 09.07.1999
Publication PCT
WO2000/003449 20.01.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Institut National Polytechnique de Grenoble

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

46, avenue Felix-Viallet, F-38031 Grenoble, FR

Inventeur

SANCHEZ, Jean-Yves

F-38330 Saint Ismier, FR

ALLOIN, Fannie

F-38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.