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Brevet européen · EP1018885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1018885
Numéro de demande
EP96943766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1996
Publié
19 juil. 2000
Délivré
24 mars 2004
Radié
24 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01N 63/02 (2006.01)
C12N 9/02 (2006.01)
Priorité
US 569762 08.12.1995
Demande PCT
PCT/US1996/020026 09.12.1996
Publication PCT
WO1997/020469 12.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Mycogen Corporation

5501 Oberlin Drive, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

SCHWAB, George, E.

Encinitas, CA 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.