INSTRUMENT DE MESURE DE LA PRESSION OCULAIRE

Brevet européen · EP1018930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1018930
Numéro de demande
EP98943623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1998
Publié
19 juil. 2000
Délivré
11 sept. 2002
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/16 (2006.01)
Priorité
CH 239097 29.09.1997
CH 48798 01.03.1998
Demande PCT
PCT/CH1998/000417 29.09.1998
Publication PCT
WO1999/016343 08.04.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Heyraud, Marc

2300 La Chaux-de-Fonds

Grounauer, Pierre-Alain

Rue des Jordils 7, 1036 Sullens

Kureth, Jean-Bernard

Rue de l'Helvétie 52, 2300 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Heyraud, Marc

2300 La Chaux-de-Fonds

Grounauer, Pierre-Alain

1036 Sullens

Kureth, Jean-Bernard

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.