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Brevet européen · EP1018993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1018993
- Numéro de demande
- EP98946755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1998
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/18 (2006.01)A61N 5/02 (2006.01)A61B 18/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 9703608 02.10.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/001729 29.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/017689 15.04.1999
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
BOLMSJÖ, Magnus
S-223 40 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.