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Brevet européen · EP1018993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1018993
Numéro de demande
EP98946755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1998
Publié
19 juil. 2000
Délivré
15 avr. 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
A61N 5/02 (2006.01)
A61B 18/04 (2006.01)
Priorité
SE 9703608 02.10.1997
Demande PCT
PCT/SE1998/001729 29.09.1998
Publication PCT
WO1999/017689 15.04.1999
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Inventeur

BOLMSJÖ, Magnus

S-223 40 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.