SCHLEIFEN VON GARNITUREN
Brevet européen · EP1019218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1019218
- Numéro de demande
- EP98941653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1998
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 17 déc. 2003
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 19/18 (2006.01)D01G 15/84 (2006.01)B24B 55/06 (2006.01)B24B 49/00 (2006.01)B24B 47/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 230297 01.10.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/001471 23.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/016579 08.04.1999
- Divisionnaire de
- EP03004596
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.