TROCKNER-WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP1019663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1019663
Numéro de demande
EP98937389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1998
Publié
19 juil. 2000
Délivré
25 sept. 2002
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 19743461 01.10.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000353 20.08.1998
Publication PCT
WO1999/018404 15.04.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bühler AG

BÜHLER AG

9240 Uzwil

Inventeur

GEISSBUEHLER, Hans

CH-9524 Zuzwil

TERRASI, Filippo

CH-9244 Niederuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.