MIKROMECHANISCHER HALBLEITER-BESCHLEUNIGUNGSSENSOR

Brevet européen · EP1019733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1019733
Numéro de demande
EP99937439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1999
Publié
19 juil. 2000
Délivré
15 juin 2005
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/08 (2006.01)
G01P 15/125 (2006.01)
Priorité
US 127643 31.07.1998
Demande PCT
PCT/US1999/016774 22.07.1999
Publication PCT
WO2000/007028 10.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Litton Systems, Inc.

LITTON SYSTEMS, INC.

21240 Burbank Boulevard, Woodland Hills, California 91367-6675, US

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

STEWART, Robert, E.

Woodland Hills, CA 91364, US

GOLDMAN, Arnold, E.

Calabasas, CA 91302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.