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Brevet européen · EP1019868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1019868
- Numéro de demande
- EP97924752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1997
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 1/32 (2006.01)
- Priorité
- US 649419 16.05.1996US 746613 12.11.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/008351 16.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/043736 20.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
RHOADS, Geoffrey, B.
West Linn, OR 97068, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.