PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR SYNCHRONE A AIMANT PERMANENT
Brevet européen · EP1020019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1020019
- Numéro de demande
- EP98944947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 1998
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 29 mai 2002
- Radié
- 1 oct. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02P 6/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 9712575 06.10.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000421 02.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/018654 15.04.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.10.2018
- 11 juin 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Micro-Beam SA, Rue de la Côte 109, 2000 Neuchâtel → Micro-Beam SA, Rue des Champs Lovats 30, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 11.06.2013
- 20 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.09.2012
- 14 oct. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Micro-Beam S.A.R.L., 109, rue de la Côte, 2000 Neuchâtel → Micro-Beam SA, Rue de la Côte 109, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
- 15 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GRESSET - LAESSER, Cabinet de conseils en propriété industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.