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Brevet européen · EP1020112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1020112
- Numéro de demande
- EP99123255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1999
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 1/015 (2006.01)
- Priorité
- DE 19900812 12.01.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 29 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- SÜD-CHEMIE AG, Lenbachplatz 6, 80333 München, Allemagne → H. von Gimborn GmbH, Albert-Einstein-Strasse 6,, D-46446 Emmerich, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Simmler-Hübenthal
85368 Moosburg, DE
Haubensak, Otto Dr.
83098 Brannenburg, DE
Lehmann, Günter
93346 Ihlerstein, DE
Winkhaus, Christine
47546 Kalkar, DE
Bruins, Hans-Kervin
7039 AA Stokkum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.