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Brevet européen · EP1020206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1020206
- Numéro de demande
- EP99123480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1999
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 23/02 (2006.01)A63B 21/062 (2006.01)
- Priorité
- CH 8499 18.01.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 15 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.