Installation pour parc d'attractions, installation dite de roller coaster

Brevet européen · EP1020213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1020213
Numéro de demande
EP99811107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1999
Publié
19 juil. 2000
Délivré
31 mars 2004
Radié
1 déc. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 4499 11.01.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.12.2019

  2. 26 janv. 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2019

  3. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.