Installation pour parc d'attractions, installation dite de roller coaster
Brevet européen · EP1020213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1020213
- Numéro de demande
- EP99811107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 1999
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 1 déc. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 4499 11.01.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.12.2019
- 26 janv. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.