COMPOSES ANILIDE ET MEDICAMENTS LES CONTENANT

Brevet européen · EP1020451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1020451
Numéro de demande
EP98911008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1998
Publié
19 juil. 2000
Délivré
15 juin 2005
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 233/84 (2006.01)
C07D 235/28 (2006.01)
C07D 263/58 (2006.01)
C07D 277/70 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 498/04 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
C07F 7/10 (2006.01)
A61K 31/415 (2006.01)
A61K 31/42 (2006.01)
A61K 31/695 (2006.01)
Priorité
JP 9014697 25.03.1997
Demande PCT
PCT/JP1998/001337 25.03.1998
Publication PCT
WO1998/042680 01.10.1998
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 15 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Inventeur

SHIBUYA, Kimiyuki

Tokorozawa-shi, Saitama 359-1142, JP

KAWAMINE, Katsumi

Higashimurayama-shi, Tokyo 189-0022, JP

SATO, Yukihiro

Higashimurayama-shi, Tokyo 189-0022, JP

EDANO, Toshiyuki

Kawagoe-shi, Saitama 350-1124, JP

HIRATA, Mitsuteru

Tsurugashima-shi, Saitama 350-2211, JP

OZAKI, Chiyoka

Nerima-ku, Tokyo 177-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.