COMPOSES ANILIDE ET MEDICAMENTS LES CONTENANT
Brevet européen · EP1020451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1020451
- Numéro de demande
- EP98911008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1998
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 233/84 (2006.01)C07D 235/28 (2006.01)C07D 263/58 (2006.01)C07D 277/70 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)C07F 7/10 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)A61K 31/695 (2006.01)
- Priorité
- JP 9014697 25.03.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1998/001337 25.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/042680 01.10.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Tokorozawa-shi, Saitama 359-1142, JP
Higashimurayama-shi, Tokyo 189-0022, JP
Higashimurayama-shi, Tokyo 189-0022, JP
Kawagoe-shi, Saitama 350-1124, JP
Tsurugashima-shi, Saitama 350-2211, JP
Nerima-ku, Tokyo 177-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.