Ensemble de connexion d'une extrémité de conduite à un élément

Brevet européen · EP1020677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1020677
Numéro de demande
EP00400047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2000
Publié
19 juil. 2000
Délivré
9 avr. 2003
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/084 (2006.01)
Priorité
FR 9900386 15.01.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Legris S.A.

LEGRIS S.A.

74 rue de Paris, F-35000 Rennes, FR

Inventeur

Le Quere, Philippe

35830 Betton, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.