Procédé d'assemblage d'un moteur électrique rotatif

Brevet européen · EP1020977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1020977
Numéro de demande: EP00810026
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 11 janv. 2000
Publié: 19 juil. 2000
Délivré: 7 juin 2006
Radié: 10 janv. 2020
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: H02K 15/02 (2006.01)
H02K 1/18 (2006.01)
Priorité: CH 6199 14.01.1999
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

13 janv. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.01.2020
4 juin 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
4 juin 2013
Mandataire inscrit
Mandataire
Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
4 juin 2013
Rectifié
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
21 oct. 2008
Transféré
Titulaire
PORTESCAP, rue Jardinière 157, 2301 La Chaux-de-Fonds → PORTESCAP SINGAPORE PTE. LTD., 24 Raffles Place 15-00, Clifford Centre, 048621 Singapore, Singapour
Publié dans Swissreg le 21.10.2008
26 sept. 2008
Adresse modifiée
Titulaire
Api Portescap, 157, rue Jardinière, 2301 La Chaux-De-Fonds → PORTESCAP, rue Jardinière 157, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 26.09.2008
15 août 2006
Mandataire inscrit
Mandataire
WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

1 entrée antérieure

15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Portescap Singapore PTE LTD

PORTESCAP SINGAPORE PTE. LTD.

24 Raffles Place 15-00 Clifford Centre, 048621 Singapore, SG

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Laoun, Magdi

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.