BESCHICHTETER ALUMINIUM WERKSTOFF
Brevet européen · EP1021256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1021256
- Numéro de demande
- EP98947675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1998
- Publié
- 26 juil. 2000
- Délivré
- 2 janv. 2004
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05D 7/14 (2006.01)B05D 3/10 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)C25D 11/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9721650 13.10.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/003091 13.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/019086 22.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 24 juil. 2008
Transféré
- Titulaire
- ALCAN INTERNATIONAL LIMITED, 1188 Sherbrooke Street West, Montreal, Quebec H3A 3G2, Canada → Novelis Inc., 191 Evans Avenue, Toronto, Ontario M8Z 1J5, Canada
Publié dans Swissreg le 24.07.2008
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Banbury, Oxfordshire OX15 4EA, GB
Banbury, Oxfordshire OX16 9TQ, GB
Banbury,Oxfordshire OX16 8FG, GB
D-37075 Göttingen, DE
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