PISTON COMPOSITE UTILISE DANS UN DISPOSITIF DE DISTRIBUTION

Brevet européen · EP1021357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1021357
Numéro de demande
EP98946573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1998
Publié
26 juil. 2000
Délivré
3 mars 2004
Radié
6 oct. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 83/16 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
GB 9721120 07.10.1997
GB 9800825 16.01.1998
GB 9813865 27.06.1998
Demande PCT
PCT/GB1998/003003 07.10.1998
Publication PCT
WO1999/018010 15.04.1999
Divisionnaire de
EP03007199
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.10.2018

  2. 5 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.12.2009

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Rocep-Lusol Holdings Limited

ROCEP LUSOL HOLDINGS LIMITED

Rocep Business Park, Kings Inch Road, Deanpark, Renfrew PA4 8XY, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

14 Rue du rhône, 1204 Genève

Inventeur

FRUTIN, Bernard, Derek

By Uplawmoor Renfrewshire G78 3BL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.