SILANVULKANISIERTE THERMOPLASTISCHE ELASTOMEREN

Brevet européen · EP1021486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1021486
Numéro de demande
EP99931855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1999
Publié
26 juil. 2000
Délivré
22 sept. 2004
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 23/12 (2006.01)
C08K 5/54 (2006.01)
C08L 51/06 (2006.01)
Priorité
US 102492 22.06.1998
Demande PCT
PCT/US1999/014019 22.06.1999
Publication PCT
WO1999/067330 29.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 30 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.07.2009

  3. 15 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  4. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

General Electric Company

One River Road, Schenectady, New York 12345, US

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

SCHOMBOURG, Jacques, F.

CH-1291 Commugny

KRAXNER, Peter

CH-1202 Geneva

FURRER, Willy

CH-1276 Gingins

ABDERRAZIG, Abdellatif

CH-1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.