COMPOSITIONS D'AMOR AGE A BASE D'EAU
Brevet européen · EP1021488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1021488
- Numéro de demande
- EP98943502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1998
- Publié
- 26 juil. 2000
- Délivré
- 30 juil. 2003
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)
- Priorité
- US 58719 P 12.09.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/018092 01.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/014277 25.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
KOHLI, Dalip
Bel Air, MD 21014, US
DICKERSON, Elaine
Elicott City, MD 21042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.