COMPOSITIONS D'AMOR AGE A BASE D'EAU

Brevet européen · EP1021488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1021488
Numéro de demande
EP98943502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1998
Publié
26 juil. 2000
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
Priorité
US 58719 P 12.09.1997
Demande PCT
PCT/US1998/018092 01.09.1998
Publication PCT
WO1999/014277 25.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Inventeur

KOHLI, Dalip

Bel Air, MD 21014, US

DICKERSON, Elaine

Elicott City, MD 21042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.