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Brevet européen · EP1021640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1021640
Numéro de demande
EP98946576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1998
Publié
26 juil. 2000
Délivré
10 avr. 2002
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 9721400 09.10.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/003007 07.10.1998
Publication PCT
WO1999/019603 22.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Thomson, James Crawford

International Centre Cointrin, Case Postale 1829, 1215 Geneva 15

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Thomson, James Crawford

1215 Geneva 15

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.