LAMPE ELECTRIQUE A DECHARGE

Brevet européen · EP1021820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1021820
Numéro de demande
EP98943618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1998
Publié
26 juil. 2000
Délivré
27 févr. 2002
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/44 (2006.01)
Priorité
CH 227797 29.09.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000412 28.09.1998
Publication PCT
WO1999/017340 08.04.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Université de Genève

UNIVERSITE DE GENEVE

24, rue du Général-Dufour, 1211 Genève 4

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

BILL, Hans

CH-1228 Plan-les-Ouates

HAGEMANN, Hans

CH-1258 Perly

KUBEL, Frank

CH-1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.