PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A ADAPTER UNE STRUCTURE DE BRIDGE
Brevet européen · EP1022997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1022997
- Numéro de demande
- EP97913621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1997
- Publié
- 2 août 2000
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9604145 13.11.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/001904 13.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/020806 22.05.1998
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 31 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- Cresco TI Systems N.V., Caracasbaaiweg 201, Curaçao, Antilles néerlandaises → Astra Tech AB, Box 14, 431 21 Mölndal, Suède
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
JOHANSSON, Stig
S-296 38 Ahus, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.