PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL

Brevet européen · EP1023011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1023011
Numéro de demande
EP98953624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1998
Publié
2 août 2000
Délivré
10 déc. 2003
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 954293 17.10.1997
Demande PCT
PCT/US1998/021907 16.10.1998
Publication PCT
WO1999/020209 29.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DePuy AcroMed, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

SERHAN, Hassan

Cleveland, OH 44114, US

KURAS, James

Macedonia, OH 44056, US

MCMILLIN, Carl

Brecksville, OH 44141, US

PERSENAIRE, Maarten

Chagrin Falls, OH 44022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.