SCHREIBGERÄT

Brevet européen · EP1023186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1023186
Numéro de demande
EP98948392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1998
Publié
2 août 2000
Délivré
5 juin 2002
Radié
5 juin 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B43K 7/00 (2006.01)
Priorité
US 937400 25.09.1997
US 154341 16.09.1998
Demande PCT
PCT/US1998/019679 22.09.1998
Publication PCT
WO1999/015342 01.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Inventeur

DOWST, William, P.

Reading, MA 01867, US

MANGAN, Edward, J.

Southboro, MA 01772, US

NICOLL, Roy

Workingham, Berkshire, RG41 5NU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.