6-SUBSTITUIERTE, CARBOXYLIERTE POLYSACCHARIDE

Brevet européen · EP1023328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1023328
Numéro de demande
EP98954354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1998
Publié
2 août 2000
Délivré
27 mars 2002
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
C08B 37/08 (2006.01)
Priorité
IT MI972285 08.10.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/006346 06.10.1998
Publication PCT
WO1999/018133 15.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  3. 15 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  4. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

EURAND PHARMACEUTICALS LTD.

Block 1, Harcourt Centre, Harcourt Street, Dublin 2, IE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

KHAN RIAZ, Ahmed

Berkshire RG4 6TA, GB

VESNAVER, Regina

I-34146 Trieste, IT

STUCCHI, Luca

I-33050 PAVIA DI UDINE, IT

BOSCO, Marco

I-34072 GRADISCA D'ISONZO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.