NOUVELLE ESPECE DE BACTERIE LACTIQUE

Brevet européen · EP1023435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1023435
Numéro de demande
EP98954433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1998
Publié
2 août 2000
Délivré
6 sept. 2006
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
C12P 19/04 (2006.01)
C08B 37/00 (2006.01)
A61K 39/09 (2006.01)
C07H 3/06 (2006.01)
Priorité
EP 97203245 17.10.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/006636 09.10.1998
Publication PCT
WO1999/020739 29.04.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

GAIER, Walter

F-14600 Honfleur, FR

PRIDMORE, David

CH-1000 Lausanne 26

STINGELE, Francesca

CH-1018 Lausanne

NEESER, Jean-Richard

CH-1073 Savigny

DESACHY, Patrice

CH-1009 Pully

POT, Bruno

B-8200 Sint-Michiels Brugge, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.