BODENBELAG MIT GEWEBTEM OBERMATERIAL
Brevet européen · EP1023485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1023485
- Numéro de demande
- EP98953403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1998
- Publié
- 2 août 2000
- Délivré
- 29 déc. 2004
- Radié
- 29 déc. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)A47G 27/04 (2006.01)
- Priorité
- US 62085 P 14.10.1997US 87991 P 04.06.1998
- Demande PCT
- PCT/US1998/021487 13.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/019557 22.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
SCOTT, Graham
LaGrange, GA 30240, US
OAKEY, David, D.
LaGrange, GA 30240, US
BRADFORD, John
LaGrange, GA 30240, US
WATERS, Liam
LaGrange, GA 30240, US
GRAY, Keith
Kennesaw, GA 30144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.