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Brevet européen · EP1023647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1023647
Numéro de demande
EP98953507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1998
Publié
2 août 2000
Délivré
13 avr. 2005
Radié
13 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05B 13/02 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
US 62354 P 15.10.1997
Demande PCT
PCT/US1998/021701 14.10.1998
Publication PCT
WO1999/019779 22.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Beltone Electronics Corporation

BELTONE ELECTRONICS CORPORATION

4201 West Victoria Street, Chicago Illinois 60646, US

Inventeur

BASSEAS, Stavros, Photios

Park Ridge, IL 60068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.