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Brevet européen · EP1023692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1023692
Numéro de demande
EP98949115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1998
Publié
2 août 2000
Délivré
28 août 2002
Radié
28 août 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
EP 97308410 22.10.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/003145 22.10.1998
Publication PCT
WO1999/021128 29.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BARNARDO, Chr., J. A., Cambridge Consultants Ltd.

Cambridge CB4 0DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.