DETECTION HAUTE SENSIBILITE DE PARTICULES
Brevet européen · EP1023709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1023709
- Numéro de demande
- EP98947664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1998
- Publié
- 2 août 2000
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/107 (2006.01)
- Priorité
- GB 9721861 15.10.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/003079 13.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/019852 22.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 30 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- Kidde Fire Protection Services Limited, Mathisen Way, Poyle Road, Colnbrook, Slough SL3 OHB, Royaume-Uni → KIDDE IP HOLDINGS LIMITED, Mathisen Way,, Colnbrook, Slough, Berkshire SL3 OHB, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- KIDDE FIRE PROTECTION LIMITED, Pentagon House, Sir Frank Whittle Road, Derby DE21 4XA, Royaume-Uni → Kidde Fire Protection Services Limited, Mathisen Way, Poyle Road, Colnbrook, Slough SL3 OHB, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 31 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
POWELL, Brian
Maidenhead, Berkshire SL6 3UR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.