Mécanisme d'imprimante à jet d'encre

Brevet européen · EP1024014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1024014
Numéro de demande
EP00300642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2000
Publié
2 août 2000
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 11/14 (2006.01)
B41J 13/16 (2006.01)
B41J 2/165 (2006.01)
Priorité
GB 9902054 29.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Inventeur

Ford, Thomas David Reid

Royston, Hertfordshire SG9 7AZ, GB

Harding, Piers Sebastian

Huntingdon, Cambridgeshire PE17 5LP, GB

Grimwade, Stephen John

Huntingdon, Cambridgeshire PE17 1QQ, GB

Kemp, Jonathan

Gamlingay, Cambridgeshire SG19 3LG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.