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Brevet européen · EP1024016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1024016
Numéro de demande
EP00300643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2000
Publié
2 août 2000
Délivré
29 mars 2006
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 19/14 (2006.01)
B41J 19/20 (2006.01)
B41J 2/505 (2006.01)
Priorité
GB 9902058 29.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Inventeur

Morgan, Christopher John

Stapleford, Cambridgeshire CB2 5DP, GB

Thompson-Bell, Ian

Bluntisham, Cambridgeshire PE17 3XU, GB

Herring, William James

Brentwood, Essex CM14 4PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.