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Brevet européen · EP1024845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1024845
Numéro de demande
EP98949211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1998
Publié
9 août 2000
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 juil. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
US 956237 22.10.1997
IE 970782 05.11.1997
Demande PCT
PCT/IE1998/000084 20.10.1998
Publication PCT
WO1999/022790 14.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 13 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Elan Corporation, Plc.

ELAN CORPORATION, Plc

Lincoln House, Lincoln Place, Dublin 2, IE

Inventeur

GROSS, Joseph

20502 Moshav Mazor, IL

LAVI, Gilad

58497 Holon, IL

TSALS, Izrail

Sudbury, MA 01776, US

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