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Brevet européen · EP1024866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1024866
- Numéro de demande
- EP98947711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 1998
- Publié
- 9 août 2000
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19743807 02.10.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/001685 02.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/017848 15.04.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 2 mai 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bowl Construction AG, High-Tech-Center 1,, Lohnstampferstrasse 11, 8274 Tägerwilen → Bowl Construction AG, Kreuzlingerstrasse 18, 8566 Neuwilen
- Mandataire
- Muri Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Muri Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.