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Brevet européen · EP1025328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1025328
Numéro de demande
EP98961018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1998
Publié
9 août 2000
Délivré
2 janv. 2002
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 29718396 U 16.10.1997
Demande PCT
PCT/DE1998/003047 16.10.1998
Publication PCT
WO1999/019590 22.04.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Hörmann KG Antriebstechnik

Carl-Bosch-Strasse 1, 33790 Halle i. Westfalen, DE

Inventeur

HÖRMANN, Thomas, J.

D-66606 St. Wendel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.