ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS
Brevet européen · EP1025574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1025574
- Numéro de demande
- EP98951232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1998
- Publié
- 9 août 2000
- Délivré
- 13 mars 2002
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19747167 24.10.1997
- Demande PCT
- PCT/DE1998/002544 28.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/022393 06.05.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
KERN, Josef
D-13639 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.