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Brevet européen · EP1025607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1025607
- Numéro de demande
- EP98950520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 1998
- Publié
- 9 août 2000
- Délivré
- 20 juil. 2005
- Radié
- 20 juil. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01M 12/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 974905 23.10.1997
- Demande PCT
- PCT/NO1998/000309 12.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/021242 29.04.1999
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
HASVOLD, Oistein
N-0283 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.