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Brevet européen · EP1025841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1025841
Numéro de demande
EP99204294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1995
Publié
9 août 2000
Délivré
5 juin 2002
Radié
5 juin 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/43 (2006.01)
Priorité
GB 9402203 04.02.1994
Divisionnaire de
EP95908234
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.