Spanneinrichtung

Brevet européen · EP1025951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1025951
Numéro de demande
EP99125073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1999
Publié
9 août 2000
Délivré
14 nov. 2001
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B25B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 19901977 20.01.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vischer & Bolli AG

Im Schossacher 17, 8600 Dübendorf 1

Inventeur

Etter, Ernst

8800 Thalwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.