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Brevet européen · EP1026566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1026566
Numéro de demande
EP99935121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1999
Publié
9 août 2000
Délivré
26 oct. 2005
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 23665698 24.08.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/004311 09.08.1999
Publication PCT
WO2000/011532 02.03.2000
Divisionnaire de
EP05076130
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Inventeur

OHMI, Tadahiro

Sendai-shi, Miyagi 980-0813, JP

KAGATSUME, Satoshi, Tokyo Electron Yamanashi Ltd.

Nirasaki-shi, Yamanashi 407-0003, JP

HIROSE, Jun, Tokyo Electron Yamanashi Ltd.

Nirasaki-shi, Yamanashi 407-0003, JP

NISHINO, Kouji, Fujikin Incorporated

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.