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Brevet européen · EP1026958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1026958
- Numéro de demande
- EP98951573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 oct. 1998
- Publié
- 16 août 2000
- Délivré
- 16 juin 2004
- Radié
- 16 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23K 1/14 (2006.01)A23K 1/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9723059 31.10.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/003256 30.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/022604 14.05.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
FONE, Janel
Melton Mowbray, Leicestershire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.