LIEGEBETT
Brevet européen · EP1026976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1026976
- Numéro de demande
- EP99941500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1999
- Publié
- 16 août 2000
- Délivré
- 2 janv. 2003
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 17/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 19839166 28.08.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005569 03.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/011987 09.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 4 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Petschner & Partner, Hornstrasse 12, Postfach 116, 8272 Ermatingen
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
ELZENBECK, Manfred
D-71711 Steinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.