BELUSTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1027113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1027113
Numéro de demande
EP98953106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1998
Publié
16 août 2000
Délivré
22 sept. 2004
Radié
25 oct. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
NL 1007410 31.10.1997
Demande PCT
PCT/NL1998/000616 26.10.1998
Publication PCT
WO1999/022829 14.05.1999
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2018

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Vekoma Rides Engineering B.V.

Schaapweg 18, 6063 BA Vlodrop, NL

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

CLERX, Petrus, Joseph, Hubertus

NL-6043 SP Roermond, NL

PEETERS, Christiaan, Wilhelmus

NL-6088 EC Roggel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.