VERGNÜGUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP1027114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1027114
- Numéro de demande
- EP98953107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1998
- Publié
- 16 août 2000
- Délivré
- 24 avr. 2002
- Radié
- 25 oct. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 1007411 31.10.1997
- Demande PCT
- PCT/NL1998/000617 26.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/022830 14.05.1999
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.10.2018
- 11 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 15 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- Vekoma Technology B.V., Schaapweg 18, 6063 BA Vlodrop, Pays-Bas → Vekoma Rides Engineering B.V., Schaapweg 18, 6063 BA Vlodrop, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CLERX, Petrus, Joseph, Hubertus
NL-6043 Roermond, NL
PEETERS, Christiaan, Wilhelmus
NL-6088 EC Roggel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.