WÄSSRIGE POLYURETHANE UND DARAUS HERGESTELLTE FILME MIT ELASTISCHEN EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP1027381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1027381
Numéro de demande
EP98956329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 oct. 1998
Publié
16 août 2000
Délivré
20 mars 2002
Radié
20 mars 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
Priorité
US 962435 31.10.1997
Demande PCT
PCT/US1998/022970 29.10.1998
Publication PCT
WO1999/023129 14.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

SNOW, George, E.

Medina, OH 44256, US

DAME, Tina, R.

Brunswick, OH 44212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.