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Brevet européen · EP1027545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1027545
Numéro de demande: EP98955154
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 27 oct. 1998
Publié: 16 août 2000
Délivré: 28 sept. 2005
Radié: 28 sept. 2005
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: F16D 25/02 (2006.01)
F16D 25/0638 (2006.01)
F16D 43/284 (2006.01)
Priorité: US 64704 07.11.1997
US 176807 22.10.1998
Demande PCT: PCT/US1998/022784 27.10.1998
Publication PCT: WO1999/024731 20.05.1999
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

13 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Titulaire

New Venture Gear, Inc.

1650 Research Drive, Suite 350 Troy,, Michigan 48083, US

Inventeur

BURNS, Timothy, M.

Jordan, NY 13080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.